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I/ EDITEUR

Le site www.norrwoodfactory.com est édité par la société NORREO, contact France, 19 rue des Tanneurs – 77400 Lagny sur Marne – SARL au capital de 20000 euros, immatriculée au registre des entreprises française sous le numéro 789 089 570 00012 et immatriculée au Registre des entreprises de la République lettonne sous le numéro 50103526771, dont le siège social est situé à Ogre, Ogres novads, Brīvības iela 22, LV-5001, Latvija.

N° TVA : FR 18 789089570

Courriel: contacts@norrwoodfactory.com

II/ DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site est NORREO

Le responsable éditorial du site est NORREO

III/ HEBERGEUR

Le site est hébergé par la société DOCTYPE, dont le siège social est situé 1 LES ORMES – 91680 BRUYERES LE CHATEL

Courriel : contact@doctype.fr

IV/ PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société NORREO. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société NORREO est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

V/ LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la société NORREO.

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité, par voie postale à l’adresse suivante :

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, NORREO s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.